Mentions légales

1. Éditeur de l'application
‍L'application Frère Castor est éditée par la société GABEM Studio, entreprise individuelle enregistrée sous le SIREN 989 769 047.

‍Responsable de la publication : Mélissa PESTEL
Email de contact : hello@gabem.fr
Adresse : communiquée sur demande.

‍2. Hébergeur de l'applicationL'application est hébergée par :

‍Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
Site : https://www.infomaniak.com

‍3. Propriété intellectuelle
‍L'ensemble des éléments présents dans l'application Frère Castor (textes, illustrations, logo, marque, interface, code source, etc.) sont la propriété exclusive de GABEM Studio ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable expresse est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

‍4. Données personnelles
‍Les traitements de données à caractère personnel effectués via l'application sont réalisés conformément à la législation en vigueur (RGPD, loi Informatique et Libertés).
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la Politique de Confidentialité.

‍5. Accès et utilisation
‍L'accès à l'application Frère Castor ainsi que son utilisation impliquent l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d'Utilisation.

‍6. Signalement de contenus illicites
‍Pour signaler un abus ou un contenu manifestement illicite, l'utilisateur peut écrire à l'adresse : hello@gabem.fr.
Merci de fournir tous les éléments nécessaires à l'identification du contenu en question.

‍7. Droit applicable
‍Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Nice seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.